Assemblée Nationale - Séances du Mercredi 4 au Jeudi 12 Juin 2014 -

Editorial de Lucienne Magalie Pons

Pour information :
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12juin20141ère séance : Lutte contre l'apologie du terrorisme sur internet ; Maintien d'une administration et de politiques publiq...

11juin20142ème séance : Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habit...

11juin20141ère séance : Questions au Gouvernement ; Impact de la réduction progressive du temps de travail ; Débat sur les énergie...

10juin20143ème séance : Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habit...

10juin20142ème séance : Questions au Gouvernement ; Prévention de la récidive et individualisation des peines (vote solennel) ; Qu...

10juin20141ère séance : Questions orales sans débat

5juin20143ème séance : Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (Après l'article 7 bis au Titre)

5juin20142ème séance : Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (avant l'article 5, adt 56 à l'article 7...

5juin20141ère séance : Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (avant l'art 4 à Avant l'article 5 -adt ...

4juin20142ème séance : Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (Art 1er à après l'art 3 bis)

4juin20141ère séance : Questions au Gouvernement ; Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (Art 1er adt...

 

 

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jeudi 12 juin 2014
1ère séance (232e) - Développer le sommaire Lutte contre l’apologie du terrorisme sur internet Maintien d’une administration et de politiques publiques dédiées aux Français rapatriés d’outre-mer Ordre du jour de la prochaine séance	2ème séance (233e) - Développer le sommaire Formation pratique aux premiers secours dans la préparation du permis de conduire Versement des allocations familiales au service d’aide à l’enfance Ordre du jour de la prochaine séance
mercredi 11 juin 2014
1ère séance (230e) - Développer le sommaire Questions au Gouvernement Impact de la réduction progressive du temps de travail Débat sur les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique Ordre du jour de la prochaine séance	2ème séance (231e) - Développer le sommaire Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie Procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive Ordre du jour de la prochaine séance
mardi 10 juin 2014
1ère séance (227e) - Développer le sommaire Questions orales sans débat Ordre du jour de la prochaine séance	2ème séance (228e) - Développer le sommaire Questions au Gouvernement Prévention de la récidive et individualisation des peines Questions au ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche Questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique Ordre du jour de la prochaine séance	3ème séance (229e) - Développer le sommaire Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie Ordre du jour de la prochaine séance
jeudi 05 juin 2014
1ère séance (224e) - Développer le sommaire Prévention de la récidive et individualisation des peines Ordre du jour de la prochaine séance	2ème séance (225e) - Développer le sommaire Prévention de la récidive et individualisation des peines Ordre du jour de la prochaine séance	3ème séance (226e) - Développer le sommaire Prévention de la récidive et individualisation des peines Ordre du jour de la prochaine séance
mercredi 04 juin 2014
1ère séance (222e) - Développer le sommaire Questions au Gouvernement Prévention de la récidive et individualisation des peines Ordre du jour de la prochaine séance	2ème séance (223e) - Développer le sommaire Prévention de la récidive et individualisation des peines Ordre du jour de la prochaine séance